SNC : régime fiscal de la société IR ou IS ?

Posez vos questions et faites part de vos expériences et connaissances dans le domaine de la comptabilité et de la fiscalité de votre entreprise...

SNC : régime fiscal de la société IR ou IS ?

Messagepar toto02 » 27 Nov 2010, 11:34

Bonjour

Je suis étudiant.
Quel est le régime fiscal d'une société en nom collectif (SNC) ?

Merci
toto02
 
Messages: 1
Inscription: 27 Nov 2010, 11:33

Re: SNC : régime fiscal de la société IR ou IS ?

Messagepar fac » 27 Nov 2010, 17:25

Salut à tous !

A mon avis, par défaut le régime sera celui de l'impôt sur le revenu et par option celui de l'impôt sur les sociétés.
Option à effectuer lors de la constution de la société ou à tout moment par courrier adressé au service des impôts des entreprises.
Voilà ! :D

PS : ce forum est intéressant par la qualité des questions / réponses. Longue vie au forum !! :D
fac
 
Messages: 1
Inscription: 27 Nov 2010, 17:22


Retourner vers Comptabilité et fiscalité d'entreprise

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité

cron